Identité

Nom du site web : SR SOLUTIONS 

Adresse : https://www.sr-solutions.fr

Propriétaire : M. Sébastien RAYNAUDON

Responsable de publication : M. Sébastien RAYNAUDON  

Contact : contact@sr-solutions.fr

Conception et réalisation : M. Sébastien RAYNAUDON

Animation : M. Sébastien RAYNAUDON

Hébergement : OVH SAS, société de droit français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite au RCS de Roubaix au numéro B424 761 419, représentée par M. KLABA 

 

Personnalité juridique 

SR SOLUTIONS est une Entreprise Individuelle, appartenant à Monsieur Sébastien RAYNAUDON

5 B Place des Magiciens, 17180 PERIGNY

Téléphone : 05 16 85 31 40

Adresse Email : sebastien@sr-solutions.fr

 

Conditions d’utilisation

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice. (4)

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Liens

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La plupart des fichiers de données personnelles n'ayant plus à être déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018, date d'entrée en application du RGPD.

 

Crédits

Crédits photo : RAYNAUDON Sébastien

Site internet : Prestashop 1.7

 

Annexe

1)              Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992

2)              Article 41 de la loi du 11 mars 1957

3)              Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

4)              Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

5)              Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

6)              Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

7)              Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

8)              Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

9)              Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique